Le bloc-notes de Daniel Houlle

Une révolte est toujours désastreuse.

Rappelons-nous le désastre des portiques autoroutiers avec les « bonnets rouges ». Voici maintenant la révolte des « gilets jaunes » déclenchée par le prix des carburants. Tout ça parce que nos gouvernants ne conçoivent l’écologie qu’à travers des taxes vertes. Le malheur c’est qu’elles viennent s’ajouter à un niveau de prélèvement très élevé qui justifie le « ras-le-bol ». Après, il faut faire la part des choses : le spectacle des violences auxquelles on assiste de week-end en week-end n’est pas le fait des « gilets jaunes » mais de groupes de casseurs qu’on appellera comme on voudra. Ils ne m’étonnent pas vraiment : quand un Etat recule devant quelques dizaines de zadistes comme   à Notre-Dame des Landes, le  signal qui est envoyé ne peut que déboucher sur de tels débordements. Les dégâts  causés sont inexcusables et les auteurs  méritent d’être recherchés et  poursuivis. On peut penser, comme l’affirme Luc Ferry, que le gouvernement a les moyens d’empêcher ces désordres, surtout quand ils touchent des lieux très symboliques comme l’Arc de Triomphe. On peut alors légitimement se demander ce que recherche l’exécutif. On hésite entre incompétence et machiavélisme. Cela n’empêche pas que la colère des gens ordinaires qui manifestent, ou pas d’ailleurs, est profonde. Les taux d’adhésion aux revendications contre les taxes font état de soutiens énormes, dépassant 80%, dans les sondages. Du jamais vu.

Un Etat escroc.

Les Français en « gilets jaunes » ne sont pas contre la transition écologique. Mais ils ont compris que la hausse des taxes « vertes » ne la finance pas. C’est un prétexte. Ils voient bien qu’il s’agit avant tout de mesures de rendement pour remplir les caisses du Trésor public. Ainsi, entre 2018 et 2019, le produit de la TICPE a augmenté de 3,9 milliards d’euros. La quasi-totalité est allée nourrir le budget général  et seuls 80 millions seront reversés sur le compte « dédié » spécial « transition énergétique ». La vérité c’est que le gouvernement se livre à un jeu de bonneteau : la suppression de la taxe d’habitation  pour 2018 aura en effet coûté 3,8 milliards. Le parallèle est facile à faire. Et la projection à l’horizon 2020 est identique : les hausses prévues des taxes (19 milliards) sont appelées à couvrir les 18 milliards de coût de la suppression totale de la taxe d’habitation que l’Etat s’est engagé à compenser aux collectivités à l’euro près. L’erreur de Bercy a été de vouloir combler les pertes de recettes générées par ses réformes de baisses d’impôts  comme l’ISF  ou de cotisations sociales, par une augmentation de la fiscalité verte et de la CSG. C’est clairement une « escroquerie ». Le choix de la facilité alors qu’il aurait fallu plutôt engager une baisse sérieuse des dépenses publiques. Et les Français doivent avoir clairement dans l’esprit que c’est un tsunami qui va leur tomber dessus : selon les prévisions actuelles des finances publiques pour 2022, le  produit de la fiscalité énergétique passerait de 50 à 67 milliards. Un « Everest fiscal », selon l’expression d’Agnès Verdier-Molinié, qui ferait passer la fiscalité verte à 2,53% du PIB, une des plus élevée du monde alors que notre pays est plutôt un bon élève avec moins de 1% d’émission de CO2. Pourquoi être les « premiers de la classe » alors que nous avons déjà une fiscalité confiscatoire. Tous les Français se retrouvent dans le sentiment d’un matraquage fiscal. Car les 1 038 milliards de prélèvements  que nous observons aujourd’hui sont appelés à devenir 1188 milliards en 2022 si le même cap est maintenu.

Une autre fiscalité écologique est possible.

Pour être acceptée, une fiscalité verte doit être équitable, neutre et claire. L’équité consisterait à imposer de la même façon toute atteinte identique à l’environnement, quelles qu’en soient les causes. Si on se réfère au prix de la tonne de gaz à effet de serre émise à 44,60 €, en comparaison l’essence devrait supporter 11 centimes/l ce qui est nettement moins que ce qui est perçu aujourd’hui ! Cela supposerait donc que l’Etat se focalise sur d’autres produits que le carburant qui porte déjà plus que sa part.  D’autre part, la fiscalité écologique doit être neutre à la fois pour les agents économiques et pour les finances publiques. Cela veut dire que chaque euro perçu doit être compensé par un euro rendu. Tout autre façon d’agir ne peut qu’alourdir la pression fiscale, réduire la compétitivité, baisser le pouvoir d’achat. Enfin, l’effort  consenti doit être clair : les fonds perçus pour la transition écologique doivent vraiment abonder un compte dédié à comptabilité séparée et régulièrement audité pour être public. On pourrait ainsi, à taxation constante, modifier progressivement l’assiette de l’impôt, en taxant la pollution plutôt que le travail ou le capital… Une voie vertueuse que le gouvernement pourrait emprunter s’il était honnête.

Si la hausse des carburants a déclenché ce vent de colère, c’est parce qu’elle ne répond à aucun des trois critères précédemment énoncés. Elle n’est pas équitable, car elle ne touche pas les autres produits émetteurs de gaz à effet de serre, elle n’est pas neutre car elle aboutit à une hausse de la pression fiscale non compensée, et elle n’est pas claire parce qu’elle est absorbée dans l’insondable et obscur budget de l’Etat.  Un déclencheur, car c’est la goutte qui fait déborder le vase ! Comme  on le  voit, si le gouvernement et  Macron veulent sortir de  la crise, le chemin n’est pas bien compliqué. Il suffit d'arrêter de mentir.  D’être vertueux !