Le bloc-notes de Daniel Houlle

Nous avons trop d’échelons administratifs : Europe, Etat, Région, Département, Communautés de communes, Communes…Tout le monde est d’accord quand il s’agit du constat. Mais plus personne quand il s’agit de choisir le ou lesquels il faudrait supprimer.

Et si on s’y prenait autrement ?  Pourquoi ne pas rapprocher les échelons complémentaires comme la Région et les Départements ? Il ne s’agit pas de fondre les institutions les unes dans l’autre. On peut très bien imaginer un système qui garde le Conseil Régional et les Conseil Généraux. Ce qu’il faut, c’est clarifier les compétences en les redistribuant sans possibilité de doublonnage et éviter d’élire séparément les deux institutions. On gagnerait ainsi en clarté, en coordination et en coût.

C’est simple : on part du principe que les Conseillers Généraux seront en même temps les Conseillers Régionaux. Pour leur élection, on procédera à quelques modifications : comme il ne s’agit pas d’avoir une assemblée régionale pléthorique, on ramènera le taux de représentativité à environ un pour 37 500 hab. Ce qui ferait par exemple, pour le Maine-et-Loire, 22 élus. Afin que le rapport élu/citoyen garde un sens, il est tout-à-fait possible de concevoir un mode de scrutin mixte : à la proportionnelle pour les agglomérations où le découpage cantonal n’a aucun sens, au scrutin uninominal majoritaire pour garder une représentation des territoires. Si on continue de prendre en exemple le Maine-et-Loire, cela donnerait 5 élus à la proportionnelle pour la ville d’Angers, 2 pour Cholet associée à deux ou trois communes pour atteindre  environ 75 000 hab, et 15 cantons de « territoire » au scrutin uninominal. Tous les élus des départements rassemblés formeraient le Conseil Régional.

Dans le même esprit, le Président de chaque Conseil Général serait automatiquement vice-président de la Région sans possibilité de cumul avec la fonction de Président de la Région. Les indemnités seraient revalorisées de 30 ou 40% pour tenir compte de la charge de travail supplémentaire. Simplification : une seule élection, économie : moins d’indemnités, clarté : les assemblées ont des compétences complémentaires qui ne se chevauchent pas, efficacité : les élus ont une bonne connaissance de leur terrain pour examiner les différents enjeux régionaux ou départementaux. Pas de zizanie : les départements continuent d’exister et peuvent mieux prendre en charge leur vocation sociale.

On réglera au passage d’autres problèmes plus prosaïques : fini le cumul des mandats et l’absentéisme lié aux calendriers de réunion de chaque assemblée. Mais au total, on n’aurait pas, au niveau régional, une assemblée beaucoup plus nombreuse qu’aujourd’hui. Par contre, les Conseils Généraux verraient le nombre de leurs élus divisé par deux. Comme on aura mis fin au principe de l’universalité des compétences, et qu’ils auront des compétences plus précises, c’est tout-à-fait réaliste.

Allez, un rêve de plus !